Mentions légales
Propriétaire du site : Antoine Lesaffre
SIRET : 53455749100030
E-mail : contact@soleonature.fr
Propriété intellectuelle
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées sur le site Internet soleonature.fr et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière de Soleonature ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de Soleonature , sont strictement interdites. Le fait pour Soleonature de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit express de Soleonature.
Données à caractère personnel
LÉGISLATION – Le Règlement 2016/679 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, abrogeant la directive 95/46/CE, et la loi française (qui va être mise en conformité avec le RGPD) n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés qui fait de la CNIL, Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, le régulateur des données à caractère personnel en France, rappellent que la collecte ou la réception de données à caractère personnel est toujours justifiée par les services rendus par la société au client.
UTILISATION – Soleonature collecte ou reçoit des données à caractère personnel indispensables à l’exécution du contrat qu’il a conclu avec ses clients (envoi des marchandises achetées sur soleonature.fr, délivrance d’informations sur le suivi des commandes), à la fourniture du service que les clients ont demandé (envoi de newsletters), au respect des obligations légales (facturation). Ces données à caractère personnel restent confidentielles et ne sont utilisées que par les services internes de Soleonature , dans les conditions définies précédemment, ou par ses partenaires, et ce, exclusivement au service de Soleonature et dans les mêmes conditions que définies précédemment.
PROTECTION – Pour garantir le respect et la protection des données à caractère personnel de ses clients, Soleonature prend toutes les précautions nécessaires et s’engage à ne jamais les revendre à des tiers. Pour que la protection des données à caractère personnel de ses clients soit optimale sur Internet, Soleonature a sécurisé au maximum son site Internet (url en “https” et codage TLS Transport Layer Security) et s’engage à ne jamais sauvegarder les coordonnées bancaires de ses clients.
DROITS – Les clients disposent de droits étendus sur leurs données à caractère personnel, et notamment, du droit à la rectification, du droit à l’effacement et du droit de s’opposer à la prospection commerciale.
Les Cookies
Les cookies sont de petits fichiers textes stockés automatiquement par les navigateurs web de l’ordinateur, du smartphone ou de tout autre appareil connecté à Internet. Ils servent à faire fonctionner correctement les sites Internet, à optimiser leur fonctionnement mais aussi à collecter des informations. Soleonature s’engage à ne jamais utiliser des cookies pour collecter des données à caractère personnel et à ne jamais fournir de données à caractère personnel aux annonceurs, ni aux sites tiers qui affichent des annonces basées sur les centres d’intérêt des clients. Pour passer commande sur soleonature.fr, les clients doivent obligatoirement accepter les cookies. Si les clients désactivent les cookies, ils pourront continuer à naviguer sur le site internet mais ne pourront plus passer de commande.
Pour en savoir plus sur la politique de données à caractère personnel de Soleonature , nous vous invitons à consulter notre page dédiée.